Mentions légales et politique de confidentialité

Propriété

Dénomination sociale: La Ruche à Vélos
Forme juridique: SAS au capital de 36000 €
Adresse siège social: 2 rue Alfred Kastler 44300 Nantes
Siret: 88116486700015
Siren: 881 164 867
N° TVA: FR 76 881164867
N° teléphone: 02 51 85 57 60
Directeur de la publication: Guillaume CHAUMET

Hébergé par 1&1 IONOS

7 place de la gare – 57200
SARREGUEMINES
0970 808 911
support@ionos.fr

Utilisation des liens hypertextes

Le site La Ruche à Vélos contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, La Ruche à Vélos n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Utilisation des cookies

La navigation sur le site La Ruche à Vélos est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, etont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site larucheavelos.fr , certaines données peuvent être recueillies : l’origine des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site larucheavelos.fr , l’origine géographique, les pages visitées, le temps resté sur la page, etc. , et les informations recueillies par le biais du formulaire de contact.

En tout état de cause La Ruche à Vélos ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site internet. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site La Ruche à Vélos n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de La Ruche à Vélos et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site La Ruche à Vélos.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Propriétés intellectuelles

Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Logo-Blanc-Sans-Fond

LA RUCHE A VÉLOS

2 rue Alfred Kastler
44300 NANTES

02 51 85 57 60

DEMANDER A ÊTRE RECONTACTÉ